11/07/2013 | La vie du cabinet
A la suite d’un arrêt de la Cour de Cassation du 12 février 2013, le cabinet s’est intéressé au cadre juridique de l’exercice de l’activité de Conseil en Gestion de Patrimoine. Notre analyse dans l’Agefi Actifs de la semaine prochaine.
21/06/2013 | La vie du cabinet
Maître LLAURENS est intervenue au cours d’un séminaire professionnel sur la réglementation des statuts d’intermédiaire assurance et bancaire ainis que sur la protection de la clientèle. Au cours de la matinée, l’analyse comparative des deux statuts professionnels a permis de présenter les conditions d’accès à ces deux professions et un…
21/06/2013 | La vie du cabinet
Le Cabinet a été missionné pour procéder à l’examen de la conformité réglementaire de l’organisation d’un groupe exerçant dans le domaine de la gestion de patrimoine. L’analyse portera en particulier sur la conformité statutaire de l’organisation des réseaux, la protection des données de clientèle et la qualité du programme assurance…
21/06/2013 | La vie du cabinet
Maître LLAURENS est intervenu dans le cadre d’un séminaire sur le thème de l’assurance vie : instrument de gestion de patrimoine. Les travaux du séminaire ont porté sur les différentes méthodes de maximalisation des avantages fiscaux liés à la détention d’un produit d’assurance vie au regard des différents impôts français et…
21/05/2013 | La vie du cabinet
Maître Laetitia LLAURENS a animé pour un groupe d’assurance international une présentation sur la réglementation applicable aux actifs financiers des compagnies d’assurance. Au cours du séminaire, il a été présenté un vaste panorama de l’environnement réglementaire des unités de compte éligibles à un contrat d’assurance sur la vie et en…
22/03/2013 | La vie du cabinet
LexPatrimonis a été missionné pour assister un de ses clients dans son projet de dématérialisation de ses procédures de son obligation de conseil et de matérialisation des investissements. Un travail particulier sera mené pour déterminer comment intégrer en pratique les exigences de l’ACP et de l’AMF en matière de connaissance…
19/03/2013 | La vie du cabinet
Le cabinet possède une longue expérience en matière d’assurance collective et a été récemment invité à intervenir dans le cadre d’un colloque professionnel d’une compagnie d’assurance sur le thème : « Quels impacts sur les contrats collectifs d’assurance retraite et prévoyance collectifs des évènements touchant une entreprise ? ». L’intervention évoquera le sort…
20/01/2013 | La vie du cabinet
LexPatrimonis a conseillé un groupe immobilier dans le cadre de la réorganisation de son réseau de distribution LexPatrimonis accompagne de nombreux intervenants de la gestion de patrimoine dans leur choix de statut en matière d’intermédiation en opérations de banque
20/01/2013 | La vie du cabinet
LexPatrimonis va intervenir sur la réglementation des actifs éligibles à un contrat d’assurance à la demande d’un groupe international, LexPatrimonis va animer une formation sur l’environnement juridique et fiscal de l’assurance vie,